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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Personnes



Crouzet, * 16510909(01)
Titre : Sieur
Précision : Juge mage de Montpellier (il a porté plainte contre le sieur de La Forest Toiras ; les Etats disent qu'il fait partie "de juges si suspectz et si contraires aux droitz et advantages de la province")

Crouzet, * 16520103(03)
Titre : Sieur
Précision : Juge mage de Montpellier : a intenté un procès au baron de Castelnau-de-Bonnefons, sénéchal de Montpellier, pendant la session, prétendant assister avec lui aux assemblées de la ville et du diocèse, ce qu'il ne peut faire qu'en son absence

Crouzet, * 16621220(01)
Titre : Sieur
Précision : Ci-devant juge mage de Montpellier, membre de l'assiette du diocèse en 1661 ; il a accepté une indemnité indue de 300 l.

Crouzet, * 16581106(01)
Titre : Sieur
Précision : Ci-devant consul de Saint-Pons ; il s'est vu refuser l'entrée à l'assiette du diocèse l'année dernière pour des raisons connues de plusieurs membres des Etats

Crouzet, * 16590322(19)
Titre : Sieur
Précision : Ci-devant député aux Etats et assiette du diocèse de Saint-Pons

Crouzet, * 16590213(01)
Titre : Sieur
Précision : A fait rémission de la fourniture de l'étape dans le diocèse de Béziers en 1656 au sieur Aude

Crouzet, * 17540308(05)
Titre : Sieur
Précision : Maire alternatif de Tournon par commission, admis à l'assiette du Vivarais

Crouzet, * 17880116(14)
Titre : Sieur
Précision : Propriétaire d'une maison sur les bords du canal du Bourdigou proche d'Aigues-Mortes, propre à abriter le canot, deux batelets et les effets et machines destinés aux travaux du Grau-du-Roi

Crouzet, * 17890212(09)
Titre : Mademoiselle
Précision : Au Puy, créancière de la province, soumissionnaire