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Délibérations

Personnes



Fabre, Jean// 16490611(03)
Titre : Sieur
Précision : Consul de Narbonne

Fabre, Jean// 16490802(01)
Titre : Sieur
Précision : Consul de Narbonne, ci-devant député à la cour, député pour porter à Leurs Majestés et à S. A. R. la délibération adoucie sur la révocation de l'édit de Béziers et la réformation des commissions

Fabre, Jean// 16490922(01)
Titre : Sieur
Précision : Consul de Narbonne

Fabre, * 16501105(01)
Titre : Sieur
Précision : Notaire de Nîmes (le baron de Lanta se plaint qu'il lui a signifié un acte pendant la session des Etats ; il échappe à la tentative d'arrestation par des députés de l'assemblée)

Fabre, Jean// 16510114(02)
Titre : Sieur
Précision : Diocésain de Narbonne, commissaire principal pour l'assiette de Lodève

Fabre, * 16510801(02)
Titre : Sieur
Précision : Marchand et quatrième consul d'Albi, exclu des Etats pour avoir été l'un des meneurs de la fronde contre l'évêque d'Albi et du soutien apporté par la ville au parlement de Toulouse contre les ordres des Etats

Fabre, * 16510807(02)
Titre : Sieur
Précision : Précédemment exclu, il demande 4 ou 5 jours pour se justifier et ramener les consuls d'Albi à l'obéissance à l'évêque et aux Etats

Fabre, * 16510811(01)
Titre : Sieur
Précision : Il n'a pu fournir les justifications promises dans le délai imparti et il est définitivement exclu de l'assemblée comme député d'Albi

Fabre, * 16510817(01)
Titre : Sieur
Précision : Consul d'Albi, exclu par les Etats ; avec d'autres habitants d'Albi, il s'est pourvu au parlement de Toulouse, qui a ordonné sa réintégration, ce qu'il a osé faire signifier aux Etats par huissier

Fabre, Louis// 16501219(01)
Titre : Sieur
Précision : Consul de Nîmes

Fabre, Louis// 16510108(04)
Titre : Sieur
Précision : Consul de Nîmes

Fabre, Louis// 16510826(02)
Titre : Sieur
Précision : Député de Nîmes : considérant que la délibération du 30/12/1650 prise en faveur de l'évêque de Nîmes - qui a obtenu satisfaction - pourrait être mal interprétée, il en demande la révocation, ce que les Etats acceptent

Fabre, Louis// 16510906(03)
Titre : Sieur
Précision : Député de Nîmes

Fabre, Louis// 16510906(05)
Titre : Sieur
Précision : Député à la cour

Fabre, Louis// 16511127(04)
Titre : Sieur
Précision : Consul de Nîmes, député à la cour

Fabre, Louis// 16511129(01)
Titre : Sieur
Précision : Député à la cour

Fabre, Guillaume// 16530327(01)
Titre : Sieur
Précision : Député de Narbonne

Fabre, Guillaume// 16530520(05)
Titre : Sieur
Précision : Consul de Narbonne

Fabre, Guillaume// 16530524(01)
Titre : Sieur
Précision : Député de Narbonne

Fabre, Guillaume// 16530531(05)
Titre : Monsieur
Précision : Consul de Narbonne, commissaire principal pour l'assiette d'Alet et Limoux

Fabre, Jean 17821123(06)
Titre : *
Précision : Notaire de Saint-Paul-Cap-de-Joux ; il a reçu la transaction passée le 19/07/1655 avec Marc-Antoine de Verdiguier

Fabre, * 16590130(01)
Titre : Sieur
Précision : Receveur du diocèse de Narbonne

Fabre, * 16591220(03)
Titre : Sieur
Précision : Receveur des tailles du diocèse de Narbonne ; le diocèse d'Alet et Limoux a imposé en sa faveur 2 490 l. 3 sols

Fabre, * 16610318(04)
Titre : Sieur
Précision : Receveur des tailles du diocèse de Narbonne, caution du sieur Deches pour la ferme de l'équivalent

Fabre, * 16610319(02)
Titre : Sieur
Précision : Receveur du diocèse de Narbonne, caution du sieur Deches pour la ferme de l'équivalent

Fabre, * 16620309(12)
Titre : Sieur
Précision : Receveur du diocèse de Narbonne

Fabre, * 16630115(02)
Titre : Sieur
Précision : Receveur du diocèse de Narbonne ; créancier du diocèse de Limoux

Fabre, * 16630122(02)
Titre : Sieur
Précision : Receveur du diocèse de Narbonne en 1658 et 1661

Fabre, (Feu) 16821203(05)
Titre : Sieur
Précision : Receveur du diocèse de Narbonne

Fabre, * 16621223(01)
Titre : *
Précision : Il a obtenu, avec Carcassonne et Sabatier, l'adjudication des travaux à faire au canal de Vendres, mais, faute de fonds suffisants, les Etats en diffèrent l'exécution

Fabre, * 16820112(05)
Titre : Sieur
Précision : Créancier du diocèse de Montauban

Fabre, * 16821211(19)
Titre : Sieur
Précision : Ancien étapier du diocèse de Montauban

Fabre, Jean// 16901209(01)
Titre : Sieur
Précision : Syndic du diocèse de Nîmes

Fabre, Jean// 16901216(03)
Titre : Sieur
Précision : Consul de Nîmes, commissaire principal pour l'assiette de Nîmes

Fabre, * 17811201(05)
Titre : *
Précision : Notaire de Cailhavel ; il a reçu le contrat de mariage de Gabriel du Pac et de Jeanne Marie de Belissen de Cailhavel (05/08/1708)

Fabre, * 17090107(01)
Titre : Sieur
Précision : Porteur de la procuration d'Antoine de Laval pour la vente des offices de départeurs des impositions des villes et lieux de la province de Languedoc et des droits qui leur sont attribués

Fabre, * 17100123(09)
Titre : Sieur
Précision : Porteur de la procuration d'Antoine de Laval pour l'acquisition de 8 d./livre attribués aux offices de départeurs des impositions créés en octobre 1708 et supprimés le 22/01/1709

Fabre, * 17121126(02)
Titre : Sieur
Précision : Premier consul alternatif de Montolieu (diocèse de Carcassonne), pourvu par le roi, admis aux Etats contre le sieur Barrau, maire alternatif

Fabre, * 17130116(19)
Titre : Sieur
Précision : Diocésain de Carcassonne ; il demande en vain la reconstruction du pont à la porte neuve de Montolieu, détruit depuis plus de 30 ans

Fabre, * 17220110(04)
Titre : Sieur
Précision : Consul perpétuel alternatif de Montolieu en titre d'office, qui a refusé son remboursement ; débouté de l'entrée aux Etats

Fabre, * 17121228(02)
Titre : *
Précision : Diocésain de Carcassonne

Fabre, * 17130123(05)
Titre : *
Précision : Diocésain de Carcassonne

Fabre, * 17171211(02)
Titre : Sieur
Précision : Premier consul de Carcassonne reçu à l'exclusion du sieur Cassignioles

Fabre, Josias 17180207(05)
Titre : Sieur
Précision : Pourvu de l'office de procureur du roi de Beaucaire dont il demande le remboursement par la province

Fabre, Josias 17180212(01)
Titre : Sieur
Précision : Ci-devant procureur du roi de la ville de Beaucaire (demande en vain que les Etats lui remboursent son office, qui a été supprimé)

Fabre, Josias// 17190127(02)
Titre : Sieur
Précision : Procureur du roi de la ville de Beaucaire (son office est supprimé et non remboursé)

Fabre, * 17190218(33)
Titre : Sieur
Précision : Habitant de Montpellier, prête-nom du sieur Allets, adjudicataire de l'étape

Fabre, * 17220225(04)
Titre : Sieur
Précision : Bourgeois de Servian (plainte au sujet de l'expropriation d'un pré, d'un champ et d'une vigne, il y a 30 ou 40 ans, pour la construction du chemin de Béziers à Pézenas)

Fabre, Claude 17220117(03)
Titre : *
Précision : Entrepreneur de la fourniture des étapes (procès en cours avec les Etats au sujet de son paiement)

Fabre, Eugène 17801214(01)
Titre : *
Précision : Notaire d'Albi (contrat de mariage de Valentin Dubourg du 11/07/1745)

Fabre, Claude// 17481219(03)
Titre : Monsieur
Précision : Maire de Lavaur, commissaire du tiers pour l'assiette de Lavaur

Fabre, Claude// 17601231(01)
Titre : Monsieur
Précision : Maire de Lavaur, commissaire principal à l'assiette d'Agde

Fabre, Claude// 17610102(01)
Titre : Monsieur
Précision : Maire de Lavaur, nommé pour porter à la Cour le cahier de doléances

Fabre, Claude// 17611121(02)
Titre : Sieur
Précision : Maire de Lavaur

Fabre, * 17540213(06)
Titre : Sieur
Précision : Entrepreneur du pont et chaussée du Lac

Fabre, * 17590222(07)
Titre : Monsieur
Précision : Greffier en chef à la cour des Aides de Montpellier, porteur de contrats d'emprunt garantis par les Etats

Fabre, * 17590305(04)
Titre : *
Précision : Greffier en chef civil et criminel à la chambre des Comptes

Fabre, * 17591224(05)
Titre : Monsieur
Précision : Greffier en chef de la cour des aides de Montpellier, créancier de la province, soumissionnaire

Fabre, * 17601224(07)
Titre : Monsieur
Précision : Greffier en chef de la cour des Aides de Montpellier, soumissionnaire pour l'emprunt de 10 millions de livres pour lequel la province a prêté son crédit au roi

Fabre, Judith 17590222(07)
Titre : Demoiselle
Précision : Porteuse d'un contrat d'emprunt garanti par les Etats

Fabre, Judith 17591224(05)
Titre : Mademoiselle
Précision : A Montpellier, créancière de la province, soumissionnaire

Fabre, Anne 17591224(05)
Titre : Mademoiselle
Précision : A Montpellier, créancière de la province, soumissionnaire

Fabre, Anne 17601224(07)
Titre : Mademoiselle
Précision : Fille majeure, à Montpellier, soumissionnaire pour l'emprunt de 10 millions de livres pour lequel la province a prêté son crédit au roi

Fabre, * 17800103(07)
Titre : Sieur
Précision : Fontainier ; il a réalisé la conduite souterraine qui porte les eaux des égouts des fontaines de la porte du Peyrou jusqu'à l'extrémité inférieure de la rampe du côté de l'hôpital général pour arroser les plantations

Fabre, * 17801229(06)
Titre : Monsieur
Précision : A Montpellier, soumissionnaire pour les emprunts du roi

Fabre, * 17821212(16)
Titre : Monsieur
Précision : Créancier de la province, remboursé par soumission

Fabre, * 17821219(08)
Titre : Sieur
Précision : Avocat, féodiste et agriculteur nommé comme tiers expert pour expertiser la nature des marais vendus au vicomte de Bernis par les Etats

Fabre, * 17880114(01)
Titre : *
Précision : Entrepreneur de la partie du chemin d'Agde à Pézenas située entre l'écluse ronde et le pont d'Agde et de l'entretien de la totalité de ce chemin

Fabre, * 17890215(08)
Titre : *
Précision : Entrepreneur de la construction à neuf de la partie du chemin d'Agde à Pézenas entre l'écluse ronde et le pont d'Agde (terminée) et de l'entretien de la totalité du chemin

Fabre, * 17880118(23)
Titre : Sieur
Précision : Marbrier de Montpellier ; il est chargé de l'exécution de l'architecture, ornement et revêtement des piédestaux des quatre grands groupes de la place du Peyrou

Fabre, * 17890218(22)
Titre : Sieur
Précision : Marbrier, chargé du revêtement des 4 piédestaux de la place du Peyrou à Montpellier et des groupes qui doivent les surmonter ; il s'est rendu l'année dernière à Carrare où il a installé ses ateliers ; il en attend incessamment les marbres

Fabre, Gabriel Jacques François Maurice// 17890217(02)
Titre : Monsieur
Précision : Premier consul maire de Carcassonne, nommé pour porter le cahier de doléances à la Cour