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Délibération 16490601(01)

Nature	Délibération en séance plénière
Code de la délibération	16490601(01)
CODE de la session	16490601
Date	01/06/1649
Cote de la source	C 7101
Folio	9r
Espace occupé	0,15 p.

Texte :

Du mesme jour de relevée President Monseigneur l'Archevesque de Narbonne.
Lecture a été faite des vicariatz et procurations des Sieurs vicaires généraux et envoyez de la noblesse et deputez du tiers estat et ceux dont les procura(ti)ons ont esté trouvées suffizantes ont presté le serment accoustumé.

Qualité des membres	16490601(01)
Députés du tiers
Lecture des procurations des députés du tiers état	Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement Institutions et privilèges de la province

Qualité des membres	16490601(01)
Envoyés des barons
Lecture des procurations des envoyés de la noblesse	Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement Institutions et privilèges de la province

Qualité des membres	16490601(01)
Vicaires des prélats
Lecture des vicariats des vicaires généraux	Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement Institutions et privilèges de la province