AIDE Fermer

TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


aide
Accueil / Recherche trans-session / Thèmes / Délibérations / Délibération 16530424(02)

Délibération 16530424(02)



Nature Délibération en séance plénière
Code de la délibération 16530424(02)
CODE de la session 16530317
Date 24/04/1653
Cote de la source C 7106
Folio 230r
Espace occupé 0,1

Texte :

Le reste de la seance a esté employée a la continuation de la lecture du procès verbal de l'année derniere.

Discipline 16530424(02)
Déroulement des séances
Continuation de la lecture du procès-verbal de l'année dernière Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement

Institutions et privilèges de la province