AIDE Fermer

TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


aide
Accueil / Recherche trans-session / Thèmes / Délibérations / Délibération 16590315(21)

Délibération 16590315(21)



Nature Délibération en assemblée de sénéchaussée : Carcassonne
Code de la délibération 16590315(21)
CODE de la session 16581021
Date 15/03/1659
Cote de la source C 7123
Folio 153r
Espace occupé 0,2

Texte :

A esté arresté que le pont d'Alzau, au dioceze de Carcassonne et le pont de la Biturette, au mesme dioceze, seront veriffiés par Monseigneur l'evesque de Car(casson)ne, ou son v(icaire) g(eneral) en son absence, les sieurs Cassan et Dedieu, depputtés de Car(casson)ne, de Roux, s(cindi)c gen(er)al, et de Guilheminet, secre(tair)e des Estatz.

Economie 16590315(21)
Travaux publics
La sénéchaussée de Carcassonne ordonne la vérification des ponts d'Alzau et de la Biturette, au diocèse de Carcassonne Action des Etats

Travaux publics et communications