AIDE Fermer

TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


aide
Accueil / Recherche trans-session / Thèmes / Délibérations / Délibération 16610126(01)

Délibération 16610126(01)



Nature Délibération en séance plénière
Code de la délibération 16610126(01)
CODE de la session 16610124
Date 26/01/1661
Cote de la source C 7125
Folio 129r
Espace occupé 0,15

Texte :

Du mecredy 26e dud. mois de janvier, prezidant Monseigneur l'archevesque et primat de Narbonne.
Monseigneur l'archevesque et primat de Narbonne, prezidant des Estatz, a reglé l'heure de l'assamblée a sept heures et demy du matin et a deux de relepvée.

Discipline 16610126(01)
Déroulement des séances
Le président des Etats a réglé l'heure du début des séances à 7 heures 30 le matin et 14 heures l'après-midi Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement

Institutions et privilèges de la province