AIDE Fermer

TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


aide
Accueil / Recherche trans-session / Thèmes / Délibérations / Délibération 16610228(02)

Délibération 16610228(02)



Nature Délibération en séance plénière
Code de la délibération 16610228(02)
CODE de la session 16610124
Date 28/02/1661
Cote de la source C 7125
Folio 179r
Espace occupé 0,1

Texte :

Le reste de la sceance a esté employée a la lecture du procès verbail de l'année derniere.

Discipline 16610228(02)
Déroulement des séances
Lecture du procès-verbal de l'année dernière Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement

Institutions et privilèges de la province