AIDE Fermer

TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


aide
Accueil / Recherche trans-session / Lieux Alet Délibérations / Délibération 16610410(20)

Délibération 16610410(20)



Nature Délibération en séance plénière
Code de la délibération 16610410(20)
CODE de la session 16610124
Date 10/04/1661
Cote de la source C 7125
Folio 284r
Espace occupé 0,8

Texte :

La liste des commiss(ai)res principaux des assiettes qui ont esté nommés et subrogés par Monseigneur le prince de Conti, gouverneur et lieutenant general pour le roy en ceste pro(vin)ce pour la tenue des assiettes suivant l'eedit du mois de mars 1637 a esté leue en plains estatz, scavoir :

Pour l'esglise
Monseigneur l'evesque de Montauban pour l'assiette de Montauban
Monseigneur l'evesque d'Uzes pour l'assiette d'Uzes
Monseigneur l'evesque de Lodeve pour l'assiette de Lodeve
Monseigneur l'evesque de Saint Papoul pour l'assiette de Saint Papoul
Monsieur Duffour, vicaire general de Toloze, pour l'assiette de Toloze
Monsieur Perriquet, vicaire general d'Agde, pour l'assiette d'Agde
Monsieur de Nair, vicaire general de Mande, pour l'assiette de Mande
Monsieur Dutilh pour l'assiette de Rieux

Pour la noblesse
Monsieur le marquis de Castres pour l'assiette de Montpellier
Le s(ieu)r de Cornillon pour l'assiette de Vivarés
Le sieur de Ruolz pour l'assiette de Nismes
Le sieur de Varies pour l'assiette de Beziers
Le s(ieu)r de Saintes Camelles pour l'assiette d'Alby
Le sieur de Moncaut pour l'assiette de Car(casso)nne
Le sieur de Varennes pour l'assiette de Lavaur

Pour le tiers estat
Le s(ieu)r Cathelan, cappittoul de Toloze, pour l'assiette de Mirepoix
Le sieur de Roubiac pour l'assiette du Puy
Le sieur Taraillan pour l'assiette de Narbonne
Le sieur Sentis pour l'assiette de Commenge
Le sieur de Gramont pour l'assiette de Castres
Le sieur Barruel pour l'assiette de S(ain)t Pons
Le sieur Montbel pour l'assiette de Limoux
Le sieur Cassaignes pour l'assiette d'Allet

Fait et arresté a Pezenas, le 9e apvril 1661. Armand de Bourbon signé, et plus bas, par Monseig(neu)r, Guilleragues, signés a l'original.

Institutions de la province 16610410(20)
Diocèses
Lecture de la liste des commissaires principaux des assiettes nommés par le prince de Conti suivant l'édit de mars 1637 (8 pour le clergé, 7 pour la noblesse et 8 pour le tiers état) Action des Etats

Institutions et privilèges de la province