TRI DE RÉSULTATS

Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.

Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.

Le nombre de critères de tri n'est pas limité.

aide

Accueil / Recherche trans-session / Thèmes / Délibérations / Délibération 16620121(02)

Délibération 16620121(02)

Nature	Délibération en séance plénière
Code de la délibération	16620121(02)
CODE de la session	16620103
Date	21/01/1662
Cote de la source	C 7132
Folio	30v
Espace occupé	0,1

Texte :

Lecture a esté faitte des desliberations prinzes la sepmaine derniere et la lecture du procès verbal de l'année derniere a esté continuée.

Discipline	16620121(02)
Déroulement des séances
Lecture des délibérations prises la semaine dernière et continuation de la lecture du procès-verbal de l'année dernière	Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement Institutions et privilèges de la province