AIDE Fermer

TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


aide
Accueil / Recherche trans-session / Thèmes / Délibérations / Délibération 16620308(04)

Délibération 16620308(04)



Nature Délibération en séance plénière
Code de la délibération 16620308(04)
CODE de la session 16620103
Date 08/03/1662
Cote de la source C 7132
Folio 156v
Espace occupé 0,25

Texte :

Monsieur le comte de Bieules, lieutenant general pour le Roy en ceste province, plain de zelle et d'affection pour tout ce qui la regarde, ne se contentant pas de la servir et protteger comme lieutenant general, a voulu honnorer l'assamblée des estatz de ses suffrages en entrant comme baron de Villeneufve, et a presté en ceste qualitté le serement acoutusmé.

Qualité des membres 16620308(04)
Barons et baronnies
Le comte de Bieule, lieutenant général, "plein de zèle et d'affection" pour la province, a tenu à siéger aux Etats comme baron de Villeneuve et a prêté serment Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement

Institutions et privilèges de la province