AIDE Fermer

TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


aide
Accueil / Recherche trans-session / Lieux Alzonne Délibérations / Délibération 16790110(05)

Délibération 16790110(05)



Nature Délibération en assemblée de sénéchaussée : Carcassonne
Code de la délibération 16790110(05)
CODE de la session 16781117
Date 10/01/1679
Cote de la source C 7199
Folio 56r-56v
Espace occupé 0,7

Texte :

Dudit jour de relevée les gens des trois estatz de la seneschaussée de Carcassonne se sont assemblez, president en icelle Monseigneur le cardinal de Bonsy, archevesque et primat de Narbonne.
L'assemblée faisant faire lecture du verbal de l'année derniere et de la deliberation prise concernant l'emprunt qu'elle a fait de dix mil livres pour l'employer aux reparations du grand chemin de la poste, et ayant esté informée de l'utilité de l'employ de ladite somme et de pareille somme de dix mil livres qui fut imposée a mesme fin, et voulant avancer cette reparation autant que faire se pourra dans cette année, a esté deliberé qu'il sera donné pouvoir au scindic general d'emprunter la somme de soixante mil livres pour estre employée aux reparations qui restent a faire au grand chemin de la poste dans l'estendue de la seneschaussée sur les ordres de Messieurs les commissaires, sçavoir pour le diocese d'Agde a compter du lieu de Bousigues jusques au lieu de Valros sur les ordres de Monseigneur l'evesque de Lodeve, des sieurs envoyé de Florensac et des consuls d'Agde et de Pezenas, pour le diocese de Besiers a compter du lieu de Valros jusques au lieu de Nissan sur les ordres de Monseigneur l'evesque de Besiers ou de son vicaire general en son absence, Monsieur le baron de Villeneuve et des sieurs deputez de Besiers aux presens Estatz, pour le diocese de Narbonne a compter du lieu de Nissan jusques au lieu de Lesignan sur les ordres du sieur vicaire general de S. E., du sr envoyé de Rieux et des srs deputez de Narbonne aux presentz estatz, et depuis ledit lieu de Lesignan jusques au terroir de Villepinte diocese de Saint Papoul sur les ordres du sieur vicaire general de Carcassonne, de Monsieur le baron de Voisins et des sieurs deputez de Carcassonne aux presentz Estatz, et que ledit grand chemin sera fait en passant par les lieux de Barbairan et de Trebes, laissant le pont de Trebes a la droite, et de Trebes a la ville de Carcassonne, et de la ville de Carcassonne passant par le lieu de Voisins et le pont d'Alzau allant joindre le grand chemin sur le pont du lieu d'Alzonne

Economie 16790110(05)
Travaux publics
La sénéchaussée de Carcassonne décide d'emprunter 60 000 l. pour le grand chemin de la poste de Bouzigues à Villepinte via Nissan, Lézignan, Barbaira, Trèbes, Carcassonne, et Alzonne Action des Etats

Travaux publics et communications
Assemblées de sénéchaussées 16790110(05)
Mode de fonctionnement
L'assemblée de la sénéchaussée de Carcassonne s'est réunie le 10 janvier de relevée sous la présidence de l'archevêque de Narbonne Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement

Institutions et privilèges de la province