AIDE Fermer

TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


aide
Accueil / Recherche trans-session / Thèmes / Délibérations / Délibération 16811124(01)

Délibération 16811124(01)



Nature Délibération en séance plénière
Code de la délibération 16811124(01)
CODE de la session 16811120
Date 24/11/1681
Cote de la source C 7213
Folio 5r
Espace occupé 0,2

Texte :

Monseigneur le cardinal de Bonsy a dit que Messieurs de la cour des comptes aides et finances de Montpellier luy ont deputé un president et deux conseillers pour rendre ses respectz a l'assemblée en sa personne, et qu'il croyoit que la compagnie devoit respondre a cette civilité.
Sur quoy les Etatz ont deliberé de faire saluer Monsieur Bon premier president en ladite cour par des deputez, et a cet effet ont esté nommez Monseigneur l'evesque de Mirepoix, Monsieur le baron de Lenta et les sieurs consulz de Nismes et de Lodeve.

Commissions 16811124(01)
Nomination
La Cour des Comptes, Aides et Finances de Montpellier ayant député un président et deux conseillers pour visiter le président, des députés sont nommés pour répondre à cette civilité Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement

Institutions et privilèges de la province