AIDE Fermer

TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


aide
Accueil / Recherche trans-session / Thèmes / Délibérations / Délibération 16881118(03)

Délibération 16881118(03)



Nature Délibération en séance plénière
Code de la délibération 16881118(03)
CODE de la session 16881025
Date 18/11/1688
Cote de la source C 7248
Folio 039r
Espace occupé 0,1

Texte :

Le reste de la sceance a été employé a la lecture du procès verbal de l'année derniere.

Discipline 16881118(03)
Déroulement des séances
Lecture du procès-verbal de l'année dernière Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement

Institutions et privilèges de la province