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Délibération 16881211(02)



Nature Délibération en séance plénière
Code de la délibération 16881211(02)
CODE de la session 16881025
Date 11/12/1688
Cote de la source C 7248
Folio 169v-170v
Espace occupé 2,5 p.

Texte :

Lecture a eté faite du rolle des commissaires principaux que Monseigneur le duc de Noailles a nommés pour tenir les assiettes des dioceses de la province, scavoir :

Pour l'ordre de l'Eglise
Monseigneur l'archeveque de Toulouse pour l'assiette de Toullouse
Monseigneur l'eveque de Rieux pour l'assiette de Rieux
Monseigneur l'eveque du Puy pour l'assiette du Puy
Monseigneur l'eveque de St Papoul pour l'assiette de St Papoul
Monseigneur l'eveque de Montauban pour l'assiette de Montauban
Le sieur abbé de Chambonas, vicaire général de Viviers, pour l'assiette de Nismes

Pour l'ordre de la Noblesse
Monsieur le marquis de Grisac, baron de tour de Gevaudan, pour l'assiette de Mende
Monsieur de Galimar, envoyé de tour de Vivares, pour l'assiette d'Alet
Le sieur de Beauvoir, envoyé de Barjac, pour l'assiette de Montpellier
Le sieur de Margon, envoyé de Florensac, pour l'assiette de Beziers
Le sieur de Caudebronde, envoyé d'Arques, pour l'assiette de Carcassonne
Le sieur de Montredon, envoyé de St Felix, pour l'assiette de Lodeve

Pour le Tiers Etat
Le sieur de Latour, deputé de la ville de Toulouse, pour l'assiette de Mirepoix
Le sieur Rouviere, assesseur d'Uzès, pour l'assiette d'Uzès
Le sieur Resseguier, sindic d'Alby, pour l'assiette d'Alby
Le sieur de Rochepierre, sindic de Vivarés, pour l'assiette de Viviers
Le sieur Vessas, consul de Pezenas, pour l'assiette de St Pons
Le sieur La Roque, diocesain de Toulouse, pour l'assiette de Lavaur
Le sieur Barthe, consul de Limoux, pour l'assiette de Limoux
Le sieur Bellot, diocesain de Mirepoix, pour l'assiette de Commenge
Le sieur de Montbel, sindic general, pour l'assiette de Narbonne
Le sieur Mariotte, secretaire et greffier des Etats, pour l'assiette de Castres
Le sieur Pujol, agent de la province, pour l'assiette d'Agde

Fait a Nîmes pendant la tenue des Etats le 11 décembre 1688.
Signé Anne Jules, duc de Noailles, et plus bas par Mondit Seigneur, Delort.

Institutions de la province 16881211(02)
Diocèses
Lecture de la liste des commissaires principaux pour les assiettes (six pour le clergé, six pour la noblesse, onze pour le tiers état) ; celui d'Alès n'est pas mentionné Action des Etats

Institutions et privilèges de la province