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Délibération 16901216(03)



Nature Délibération en séance plénière
Code de la délibération 16901216(03)
CODE de la session 16901025
Date 16/12/1690
Cote de la source C 7255
Folio 122r
Espace occupé 2 pages

Texte :

Lecteure a esté faite du rolle des Commissaires principaux que Monseigneur le Duc de Noailles a nommé pour tenir les assiettes des diocezes de la province.
Pour l'ordre de l'Eglise
M. l'archevêque de Toulouse pour l'assiette de Toulouse Toulouse
M. l'Evêque de Rieux pour l'assiette de Rieux Rieux
M. l'Evêque de Saint Pons pour l'assiette de Saint Pons Saint Pons
M. l'Evêque de Beziers pour l'assiette de Beziers Beziers
M. l'Evêque de Lodeve pour l'assiette de Lodeve Lodeve
M. l'Evêque de Mirepoix pour l'assiette de Mirepoix Mirepoix
M. l'abbé de Chambonnas, V[icaire] G[eneral] de Viviers Viviers

Pour l'ordre de la noblesse
M. le vicomte de Polignac pour l'assiette du Puy Le Puy
M. le marquis de Saint Sulpice pour l'assiette d'Alby Alby
Le sieur d'Aiguevives, envoyé d'Arques, pour l'assiette de Mende Mende
Le sieur de Rozel, envoyé de Calvisson, pour l'assiette d'Usez Usez
Le sieur de Teyran, envoyé de Saint Felix, pour l'assiette d'Agde Agde
Le sieur de Graves, envoyé de Rieux, pour l'assiette de Commenge Commenge
Le sieur d'Eydier, envoyé de Rouairoux, pour l'assiette de Limoux Limoux

Pour le Tiers Estat
Le sieur Bosquet, Capitoul de Toulouse, pour l'assiette d'Alet Alet
Le sieur Larrieu, deputté de Toulouse, pour l'assiette de Lavaur Lavaur
Le sieur de Capon du Bosc, consul de Montpellier, pour l'assiette de Montpellier Montpellier
Le sieur Rozier, Consul d'Usez, pour l'assiette de Carcassonne Carcassonne
Le sieur Fabre, consul de Nismes, pour l'assiette de Nismes Nismes
Le sieur d'Armissan, consul de Narbonne, pour l'assiette de Narbonne Narbonne
Le sieur Maffre de Lastens, consul de Castres, pour l'assiette de Castres Castres
Le sieur Dupuy, consul de Castelsarrazin, pour l'assiette de Saint Papoul Saint Papoul
Le sieur Mariotte, greffier des Estats, pour l'assiette de Montauban Montauban

Fait a Montpellier pendant la tenue des Estats le quinzieme decembre mil six cent quatre vingt dix, Anne Jules Duc de Noailles, par Monseigneur, Delort signé a l'original.

Institutions de la province 16901216(03)
Diocèses
Liste des commissaires principaux des Etats aux assiettes (7 pour le clergé, 7 pour la noblesse, 9 pour le tiers état) Action des Etats

Institutions et privilèges de la province