AIDE Fermer

TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


aide
Accueil / Recherche trans-session / Thèmes / Délibérations / Délibération 17101206(02)

Délibération 17101206(02)



Nature Délibération en séance plénière
Code de la délibération 17101206(02)
CODE de la session 17101127
Date 06/12/1710
Cote de la source C 7353
Folio 13v
Espace occupé 0,1

Texte :

Le reste de la seance a esté employée à la lecture du procez verbal de l'année derniere.

Discipline 17101206(02)
Déroulement des séances
Lecture du procès-verbal de l'année dernière Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement

Institutions et privilèges de la province