AIDE Fermer

TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


aide
Accueil / Recherche trans-session / Personnes Duvidal Délibérations / Délibération 17210310(02)

Délibération 17210310(02)



Nature Délibération en séance plénière
Code de la délibération 17210310(02)
CODE de la session 17210130
Date 10/03/1721
Cote de la source C 7390
Folio 127r
Espace occupé 1 page

Texte :

Monseigneur l'eveque d'Agde a dit que suivant la deliberation des Etats du 6e fevrier 1720 il avoit procedé avec Monsieur le baron de Calvisson, les sieurs consuls de Montpelier et le sieur maire de Gignac a la veriffication des papiers qui sont dans les archives de la province et au recollement de l'inventaire desd. papiers et titres.
Qu'ils ont trouvé les archives en bon ordre, qu'il a été fait deux originaux de l'inventaire de tous les titres qui y sont contenus, l'un pour rester aux archives, et l'autre au greffe des Estats, que ces deux originaux ont esté signés par Messieurs les commissaires, et le sieur Sirié en a fait son chargement, au pied (sic) et qu'il sera encore fait deux copies de cet inventaire dont l'un sera remis aux sindics generaux et l'autre au greffe de Toulouse.
Que le sieur Sirié, commis a la garde des archives, a esté obligé de se servir des sieurs Lacazin, Cabanes et Gondran pour veriffier le papier desd. archives a quoy ils ont travaillé pendant plus de six mois et que le sieur de Montferrier a aussy donné tous ses soins pour executer les ordres de l'assemblée et qu'il est seulement necessaire de pourvoir au salaire des commis qui ont travaillé dans cette occasion.
Surquoy les Estats ont approuvé ce qui a esté fait par Messieurs les Commissaires et accordé aux sieurs Lacazin, Cabanes et Gondran 300 l. a chacun qui seront employées dans le comptereau.

Archives 17210310(02)
Archives de la province
Paiement de 300 l. à chacun des trois commis qui ont aidé pendant six mois le sieur Sirié au récolement et à l'inventaire des archives (deux originaux et deux copies des titres contenus dans les archives de la province) Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement

Institutions et privilèges de la province