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Délibération 17521028(05)

Nature	Délibération en séance plénière
Code de la délibération	17521028(05)
CODE de la session	17521026
Date	28/10/1752
Cote de la source	C 7488
Folio	6r
Espace occupé	0,5p.

Texte :

Monseigneur l'archevêque d'Alby a dit encore que la commission nommée pour examiner les preuves de M[rs] les envoyés de la noblesse a vu l'extrait baptistaire de M. Claude Sidoine de Michel du Roc, frere de M. Pierre de Michel du Roc qui est entré aux Etats en qualité d'envoyé les années 1740, 1741, 1744, qui dans le tems a fait ses preuves de noblesse, que M[rs] les commissaires n'ont fait aucune difficulté a proposer a l'assemblée de recevoir led. M. Claude Sidoine du Roc, son frere en lad. qualité d'envoyé de Monsieur le marquis de Crussol, Baron de Castelnau de Bonnefons.
Surquoy les Etats ont deliberé de recevoir dans leur assemblée M. Claude Sidoine de Michel du Roc en q(uali)té d'envoyé de M. le Baron de Castelnau de Bonnefons.

Qualité des membres	17521028(05)
Envoyés des barons
Claude Sidoine de Michel du Roc, frère de Pierre qui est déjà entré aux Etats comme envoyé du baron de Castelnau de Bonnefons en 1740, 41 et 44, est admis en la même qualité.	Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement Institutions et privilèges de la province