AIDE Fermer

TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


aide
Accueil / Recherche trans-session / Thèmes / Délibérations / Délibération 17521204(10)

Délibération 17521204(10)



Nature Délibération en séance plénière
Code de la délibération 17521204(10)
CODE de la session 17521026
Date 04/12/1752
Cote de la source C 7488
Folio 111v
Espace occupé 2,25p.

Texte :

Lecture a été faitte des rolles de MM. les commissaires subrogés pour la tenue des assiettes de l'année prochaine 1753.
ORDRE DE L'EGLISE
Monseigneur l'archevêque de Narbonne pour celle de Narbonne
Monseigneur l'archevêque de Narbonne pour celle de Limoux

ORDRE DE LA NOBLESSE
M. de Puibusque, envoyé d'Ambres pour l'assiette de Lavaur

ORDRE DU TIERS ETAT
M. de la Peirouse, maire de Toulouse pour celle de Toulouse
M. de la Tour S(ain)t Paulet, sindic du diocese de S(ain)t Papoul pour celle d'Alby
M. Goulard, maire d'Alet pour celle de Montpellier
M. Joubert, lieutenant de maire de Nismes pour celle de Nismes
M. Roudil de Berriac, maire de Carcassonne pour celle de Carcassonne
M. du Roc, député de Mende pour celle de Mende
M. Capon, maire d'Alby pour celle d'Alais
M. Watelin, maire de Rieux pour celle de Rieux
M. de Belliot, maire de Lodeve pour celle de Lodeve
M. Raoux, maire de Gignac pour celle de Beziers
M. Dejean, maire de Castelnaudary pour celle de S(ain)t Papoul
M. Nadal, lieutenant de maire de Montpellier pour celle d'Uzes
M. Soloniac, maire de Revel pour celle de Commenge
M. de Monteil, sindic du pays de Vivarais pour celle de Viviers
M. de S(ain)t Rome, maire de Mende pour celle de Montauban
M. Astanieres, deputé de Pezenas pour celle d'Agde
M. Peyre, maire de Limoux pour celle d'Alet
M. Delpuech, lieutenant de maire du Puy pour celle du Puy
M. le chevalier Patrix, député de Cazaire pour celle de S(ain)t Pons
M. Dorliac, maire de La Caune pour celle de Castres
M. Argelliers, maire de Mirepoix pour celle de Mirepoix
Fait a Montpellier a 3e dec(em)bre 1752, signé le marechal de Richelieu

Institutions de la province 17521204(10)
Diocèses
Lecture de la liste des commissaires des Etats pour la tenue des assiettes de 1753 (2 pour le clergé, 1 pour la noblesse, 21 pour le tiers état) Action des Etats

Institutions et privilèges de la province