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Délibération 17601224(06)



Nature Délibération en séance plénière
Code de la délibération 17601224(06)
CODE de la session 17601127
Date 24/12/1760
Cote de la source C 7523
Folio 118v
Espace occupé 0,2

Texte :

Monseigneur l'Archevêque de Narbonne, president, a dit que Monseigneur l'Evêque de Viviers, qui étoit un des comm(issai)res nommés pour dresser la ligne de l'etape, ayant été obligé de se rendre dans son diocese, il nomme Monseigneur l'Evêque de Lodeve pour le remplacer dans lad. commission.

Commissions 17601224(06)
Nomination
L'archevêque de Narbonne nomme l'évêque de Lodève pour remplacer dans la commission de la ligne d'étape l'évêque de Viviers qui s'est absenté Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement

Institutions et privilèges de la province