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Délibération 17781030(01)

Nature	Délibération en séance plénière
Code de la délibération	17781030(01)
CODE de la session	17781029
Date	30/10/1778
Cote de la source	C 7600
Folio	4
Espace occupé	0,2

Texte :

Du vendredi trentième dudit mois d'octobre, président Monseigneur l'archevêque et primat de Narbonne, commandeur de l'Ordre du Saint-Esprit.
Lecture a été faite des lettres de vicariat des sieurs vicaires-généraux, & des procurations des sieurs envoyés de la noblesse, & députés du tiers-état.

Qualité des membres	17781030(01)
Vicaires des prélats
Lecture des lettres de procuration des vicaires généraux	Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement Institutions et privilèges de la province

Qualité des membres	17781030(01)
Envoyés des barons
Lecture des procurations des envoyés de la noblesse	Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement Institutions et privilèges de la province

Qualité des membres	17781030(01)
Députés du tiers
Lecture des procurations des députés du tiers état	Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement Institutions et privilèges de la province