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Délibération 17781102(01)

Nature	Délibération en séance plénière
Code de la délibération	17781102(01)
CODE de la session	17781029
Date	02/11/1778
Cote de la source	C 7600
Folio	20
Espace occupé	0,25

Texte :

Du lundi deuxieme dudit mois de novembre, Président Monseigneur l'archevêque et primat de Narbonne, Commandeur de l'Ordre du Saint-Esprit.
Monseigneur l'archevêque de Narbonne, Président, a dit : Que M. le comte de Latour-Maubourg, propriétaire de la baronnie de Boulogne, qui est de tour cette année pour le Vivarais, n'ayant pas encore présenté ses titres de propriété, & M. le baron de Lanta n'ayant point fourni de procuration, il nomme, suivant le droit que lui en donnent les règlements, M. le comte de la Saumés pour remplir la place d'envoyé de tour du Vivarais, & M. le baron de Senegas pour celle de Lanta.

Qualité des membres	17781102(01)
Envoyés des barons
L'archevêque de Narbonne, "suivant le droit que lui en donne le règlement", nomme le comte de la Saumes envoyé de tour du Vivarais pour la baronnie de Boulogne et le baron de Sénégas pour celle de Lanta	Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement Institutions et privilèges de la province