• Présentation
• Recherche session
• Recherche trans-session
• Auteurs
• Références

aide

Délibération 17810108(09)

Nature	Délibération en séance plénière
Code de la délibération	17810108(09)
CODE de la session	17801130
Date	08/01/1781
Cote de la source	C 7612
Folio	393-394
Espace occupé	0,8

Texte :

Monseigneur l'évêque de Montpellier a dit : Qu'en exécution de la délibération des Etats du 3 janvier 1780, on a perfectionné les ouvrages de l'avenue de la place royale du Peyrou, du côté de l'hôpital-général ; on en rapporte en conséquence le toisé, duquel il résulte que la dépense totale des ouvrages de cette avenue est de soixante-onze mille huit cents cinquante livres cinq sols dix deniers ; & que l'entrepreneur a reçu cette année pour son entier paiement la somme de douze mille quatre cents quatre-vingt-dix-sept livres six sols onze deniers.
Il a été encore payé trois cents livres pour une année du prix du bail d'entretien de l'avenue de ladite place du côté de St. Guilhen, & du chemin au-dessous de l'arceau de la porte du Peyrou ; & deux cents seize livres aussi pour une année d'entretien de la plantation faite à ladite avenue ; en sorte qu'en abblotant toutes les sommes employées pendant l'année aux ouvrages desdites avenues, tant du côté de St. Guilhen que du côté de l'hôpital-général, il en résulte une dépense totale de treize mille treize livres six sols onze deniers, à laquelle il a été pourvu au moyen de la somme de dix mille cinq cents cinquante livres restants des impositions des années précédentes, & de celle de deux mille quatre cents soixante-trois livres six sols onze deniers dont M. le Trésorier de la Bourse a fait l'avance.
L'avenue de ladite place du côté de l'hôpital-général étant dans un état de perfection, il paroit nécessaire de donner pouvoir à MM. les Commissaires qui seront nommés pour la Direction des Travaux-Publics pendant l'année de pourvoir à son entretien de la même manière qu'il a été pourvu à celui de l'avenue du côté de St. Guilhen.
Sur quoi les Etats ont délibéré d'approuver l'emploi des sommes dépensées pendant l'année aux deux avenues du Peyrou, & de charger MM. les Commissaires des Travaux-Publics pendant l'année de pourvoir à l'entretien de celle du côté de l'hôpital-général, de la manière qu'il a été pourvu à celui de l'avenue du côté de St. Guilhen.

Culture	17810108(09)
Urbanisme
Approbation de l'entretien qui a été fait aux deux avenues du Peyrou (13 013 l. 6 s. 11 d.) ; les commissaires des travaux publics pourvoieront à l'entretien de celle du côté de l'hôpital général comme ils l'ont fait du côté de Saint-Guilhem	Action des Etats Culture