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Délibération 17871217(01)

Nature	Délibération en séance plénière
Code de la délibération	17871217(01)
CODE de la session	17871213
Date	15/12/1787
Cote de la source	C 7643
Folio	17
Espace occupé	0,4

Texte :

Monseigneur l'archevêque de Narbonne, Président, a dit : Que M. le marquis de Briges, propriétaire de la baronnie de ce nom, laquelle est de tour pour le Gévaudan, n'ayant point encore été reçu dans cette assemblée, il nomme suivant le droit que lui en donnent les règlements, pour remplir sa place, M. le marquis d'Arène.
A quoi Mondit seigneur le Président a ajouté : Que Monsieur le baron de Ganges & Monsieur le baron de Lanta n'ayant point envoyé de procurations, il nomme, suivant les mêmes droits à lui acquis par les règlements, Monsieur le baron de la Salle & M. de Guilleminet, pour remplir la place de ces deux barons absents, & mondit sieur le marquis d'Arène, Mondit sieur le baron de la Salle & Mondit sieur de Guilleminet, ayant déjà été admis dans cette assemblée, sont entrés de suite, ont prêté le serment en la forme ordinaire, & ont pris leur place.

Qualité des membres	17871217(01)
Envoyés des barons
L'archevêque de Narbonne nomme le marquis d'Arène comme envoyé de la baronnie de Briges, le baron de La Salle pour la baronnie de Ganges et M. de Guilleminet pour celle de Lanta	Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement Institutions et privilèges de la province