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Délibération 17880119(01)



Nature Délibération en séance plénière
Code de la délibération 17880119(01)
CODE de la session 17871213
Date 19/01/1788
Cote de la source C 7643
Folio 599-600
Espace occupé 1,6

Texte :

Du samedi dix neuvième dudit mois de janvier, Président Monseigneur l'archevêque et primat de Narbonne, Commandeur de l'Ordre du Saint-Esprit.
Lecture a été faite du rôle de MM. les Commissaires subrogés pour la tenue des assiettes de la présente année 1788, dont la teneur suit :

NARBONNE.
LIMOUX.

ORDRE DE LA NOBLESSE.
M. le chevalier de Thauriès, envoyé de tour du Vivarais, pour l'assiette de NISMES.
M. de Morlas, envoyé d'Ambres, pour l'assiette d' ALBI.
M. le chevalier de Vinezac, envoyé de Tornac, pour celle de MENDE.
M. le baron de Soubès, envoyé de Caylus, pour celle de BEZIERS.
M. de Pecalvel, envoyé de Bram, pour celle de SAINT-PONS.

TIERS-ETAT.
M. de Manent, capitoul de Toulouse , pour celle de MONTAUBAN.
M. de Bornier, premier consul-maire de Lunel, diocésain de Montpellier, pour celle de LODEVE.
M. Martin, premier consul-maire de Nismes, pour celle d' AGDE.
M. le comte de Digoine, député de Nismes, pour celle d' UZES.
M. de Lassère, syndic du diocese de Narbonne, pour celle de SAINT-PAPOUL.
M. Dulac de Sugeres, député du Puy, pour celle de VIVIERS.
M. de Lunaret, député de Beziers, pour celle de CARCASSONNE.
M. Chambon de Latour, premier consul-maire d'Uzès, pour celle de MONTPELLIER.
M. Gorsse, syndic du diocese d'Albi, pour celle de TOULOUSE.
M. de la Chadenede, syndic du pays de Vivarais, pour celle du PUY.
M. Delhermet, syndic du pays de Gévaudan, pour celle d' ALAIS.
M. de Pujol, député de Castres, pour celle de LAVAUR.
M. le marquis d'Hébrail, premier consul-maire de Castelnauldary, pour celle de CASTRES.
M. Galabert, syndic du diocese de Saint-Papoul, pour celle de RIEUX.
M. Escaich, diocésain de Limoux, pour celle d' ALET.
M. Crabere, député de Rieux, pour celle de COMMENGE.
M. Vernau, premier consul-maire de Valentine, diocésain de Commenge, pour celle de MIREPOIX.

Fait à Montpellier le dix-huit janvier mil sept cent quatre-vingt-huit.
Signé LE COMTE DE PÉRIGORD.

Institutions de la province 17880119(01)
Diocèses
Lecture du rôle des commissaires subrogés pour la tenue des assiettes diocésaines de 1788 (2 en blanc pour Narbonne à Limoux, 5 de la noblesse et 17 du tiers-état) Action des Etats

Institutions et privilèges de la province