TRI DE RÉSULTATS

Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.

Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.

Le nombre de critères de tri n'est pas limité.

aide

Accueil / Recherche trans-session / Thèmes / Délibérations / Délibération 17890218(08)

Délibération 17890218(08)

Nature	Délibération en séance plénière
Code de la délibération	17890218(08)
CODE de la session	17890115
Date	18/02/1789
Cote de la source	C 7648
Folio	424
Espace occupé	0,3

Texte :

Monseigneur l'archevêque de Narbonne, Président, a dit : Que les mêmes motifs qui ont déterminé cette assemblée, le 16 décembre 1784, d'accorder aux colleges de Soreze & de Tournon une somme de deux mille livres, à raison de mille livres pour chacun, à l'effet d'être employées à la distribution de leur prix, engageront aujourd'hui les Etats à prendre une semblable délibération pour ceux qui seront distribués dans le cours de la présente année.
Sur quoi il a été délibéré d'accorder au college de Soreze une somme de mille livres, & à celui de Tournon pareille somme de mille livres, lesquelles deux sommes seront imposées dans le département des dettes & affaires, les Etats se réservant de statuer chaque année sur la continuation de ce bienfait.

Culture	17890218(08)
Enseignement
Les Etats accordent aux collèges de Sorèze et de Tournon 1 000 l. à chacun pour la distribution des prix	Action des Etats Culture