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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Secteur "Culture"
Rubrique "Culture"
Catégorie "Enseignement"



Culture
Enseignement 		16590107(02)
Réponse au dixième article du cahier : arrêt du Conseil déchargeant les professeurs des universités de lois et de médecine de Montpellier et le sieur de Belleval des assignations pour restituer le franc salé reçu pour leurs gages Action royale
Culture
Enseignement 		17880118(36)
La demande de la ville d'Alès de l'établissement de maîtres de poste sur la route d'Alès à Nîmes est motivée par l'affluence considérable qu'attire le collège où le roi a placé les élèves de la Marine Action royale