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Discours/Cérémonie

Promulgation de l'ordonnance d'ouverture - R16590930(01)

Nature	Promulgation de l'ordonnance d'ouverture
Code du discours/geste	R16590930(01)
CODE de la session	16591001
Date	30/09/1659
Cote de la source	C 7124
Folio	001r
Espace occupé	0,6

Locuteur

Titre	np
Nom	np
Prénom	np
Fonction	np

Texte :

De par le Roy.
Et de l'ordonnance de Messeigneurs les commissaires deputés par Sa Majesté pour presider en l'assemblée des gens des trois Estatz du pais de Languedoc.
On faict scavoir aux gens desd. Estatz qui sont en la presente ville de se trouver demain premier jour d'octobre à neuf heures du matin dans le reffectoire du grand couvent des augustins de lad. ville, lieu destiné pour la tenue desd. Estatz, ou Mesd. seigneurs les commissaires se trouveront aussy pour leur faire entendre les volontés de Sa Majesté.
Faict a Toloze, le dernier jour de septembre mil six cens cinquante neuf. Signés Bieule, Bazin, de Garaud, Grasset, et par Messeigneurs, Ferrasse pour le greffier.