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Discours/Cérémonie


Cérémonial des commissions mixtes - R17190105(1)

Nature Cérémonial des commissions mixtes
Code du discours/geste R17190105(1)
CODE de la session 17181215
Date 05/01/1719
Cote de la source C 7382
Folio 46r-46v
Espace occupé 0,75 p.

Locuteur

Titre np
Nom np
Prénom np
Fonction np


Texte :

Le jeudy cinquieme dudit mois de janvier a trois heures apresmidy, Nosseigneurs les Commissaires Presidens pour le Roy et Messieurs les Commissaires des Etats se sont assemblés chez Monseigneur le Duc de Roquelaure pour proceder conjointement au raport de la veriffication des preambules des rolles des Impositions faites dans les villes et lieux dependans de la senechaussée de Beaucaire et Nismes l'année derniere mil sept cens dix huit, Nosdits seigneurs les Commissaires se sont placés a un grand bureau posé en long, couvert d'un tapis de velours, Monseigneur le Duc de Roquelaure etant au haut bout assis sur un fauteuil, Messieurs les Commiss(ai)res du Roy a la droite, et Messieurs les Commissaires des Etats a la gauche, tous assis sur des chaises a dossier egales, excepté les deputés du tiers Etat, les sindics generaux et les secretaires et greffiers du Roy et des Etats qui se sont assis sur de petites chaises, auquel rapport il a été procedé par Monsieur Charron, Tresorier de France de Toulouse, commissaire nommé pour la Veriffication des Impositions.