TRI DE RÉSULTATS

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Données générales de la session 17111126

Commission pour vérifier les impositions des diocèses

Nom figurant dans le texte	Pour vérifier les départements des impositions faites par les assiettes des diocèses

Membres de la commission

Ordre	Nom	Prénom	Titre	Fonction	Fol./page
Clergé	*	*	Monseigneur	Evêque d'Alès	008r
Tiers Etat	*	*	*	Diocésain de Mende	008r
Tiers Etat	*	*	Sieur	Alet et Limoux	008r
Tiers Etat	*	*	Sieur	Saint-Pons	008r
Noblesse	*	*	Monsieur le baron	Baron de Castelnau-de-Bonnefons	008r
Noblesse	*	*	Monsieur le baron	Baron de Villeneuve	008r
Clergé	*	*	Monseigneur	Evêque de Nîmes	008r
Tiers Etat	*	*	*	Diocésain d'Alès	008r