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Données générales de la session 17121124

Commission ad hoc pour affaires diverses : haras



Nom figurant dans le texte Pour examiner l'état des haras de la province

Membres de la commission

Ordre Nom Prénom Titre Fonction Fol./page
Noblesse * * Monsieur le baron Baron de Castelnau-de-Bonnefons 007v
Tiers Etat * * * Agde 007v
Tiers Etat * * * Diocésain de Castres 007v
Tiers Etat * * * Diocésain de Saint-Pons 007v
Tiers Etat * * * Diocésain de Lavaur 007v
Clergé * * Monseigneur Evêque du Puy 007v
Clergé * * Monseigneur Evêque de Comminges 007v
Noblesse * * Monsieur le baron Baron de Tornac 007v