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Données générales de la session 16501024

Commission pour vérifier les titres des barons et de leurs envoyés, des vicaires des prélats et des députés du tiers

Nom figurant dans le texte	Pour voir les procurations et autres actes de ceux qui sont en contestation pour l'entrée aux Etats

Membres de la commission

Ordre	Nom	Prénom	Titre	Fonction	Fol./page
*	*	*	*	Les officiers du pays	008v
Tiers Etat	*	*	Sieur(s)	Toulouse	008v
Tiers Etat	*	*	Sieur(s)	Carcassonne	008v
Clergé	*	*	Monseigneur	Evêque de Carcassonne	008v
Tiers Etat	*	*	Sieur(s)	Narbonne	008v
Clergé	*	*	Monseigneur	Evêque du Puy	008v
Tiers Etat	*	*	Sieur(s)	Nîmes	008v
Noblesse	*	*	Monsieur le baron	Baron de tour du Gévaudan	008v
Noblesse	*	*	Monsieur le baron	Baron de Castries	008v
Tiers Etat	*	*	Sieur(s)	Montpellier	012v
Clergé	*	*	Monseigneur	Evêque du Puy	012v
Tiers Etat	*	*	Sieur(s)	Toulouse	012v
Noblesse	*	*	Monsieur le baron	Baron de Castries	012v
Tiers Etat	*	*	Sieur(s)	Carcassonne	023v
Noblesse	*	*	Monsieur le baron	Baron de Castelnau-de-Bonnefons	023v
Tiers Etat	*	*	Sieur(s)	Toulouse	023v
Clergé	*	*	Monseigneur	Evêque de Lodève	023v