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Données générales de la session 17521026

Commission pour vérifier les titres des barons et de leurs envoyés, des vicaires des prélats et des députés du tiers

Nom figurant dans le texte	Commission pour examiner les titres de propriété, les preuves de noblesse, les contestations du tiers état

Membres de la commission

Ordre	Nom	Prénom	Titre	Fonction	Fol./page
Tiers Etat	Monteil, de//	*	*	Syndic du Vivarais	002v
Tiers Etat	*	*	Sieur(s)	Carcassonne	002v
Clergé	*	*	Monseigneur	Evêque de Mende	002v
Tiers Etat	*	*	Sieur(s)	Nîmes	002v
Tiers Etat	*	*	Sieur(s)	Narbonne	002v
Tiers Etat	*	*	Sieur(s)	Montpellier	002v
Noblesse	*	*	Monsieur le baron	Baron de Saint-Félix	002v
Clergé	*	*	Monseigneur	Evêque d'Alet	002v
Noblesse	*	*	Monsieur le baron	Baron de Lanta	002v
Noblesse	*	*	Monsieur le baron	Baron d'Aureville	002v
Clergé	*	*	Monseigneur	Archevêque d'Albi	002v
Tiers Etat	*	*	Sieur(s)	Toulouse	002v