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Données générales de la session 16480213

Commissions de courtoisie à l'égard de personnalités, comportant moins de huit députés



Nom figurant dans le texte Pour offrir aux trésoriers de France les sommes que les Etats leur ont accordées

Membres de la commission

Ordre Nom Prénom Titre Fonction Fol./page
Tiers Etat * * Sieur Carcassonne 87v
Tiers Etat * * Sieur Nîmes 87v
Clergé * * Monseigneur Evêque d'Uzès 87v
Noblesse * * Monsieur le baron Baron de La Gardiolle 87v
Tiers Etat * * Sieur Agde 87v
Tiers Etat * * Sieur Saint-Pons 87v
Noblesse * * Sieur Envoyé de Saint-Félix 87v
Clergé * * Sieur Vicaire général de Montauban 87v
Noblesse * * Monsieur le baron Baron de Ganges 11r
Clergé * * Monseigneur Evêque de Castres 11r
Tiers Etat * * Sieur(s) Carcassonne 11r
Tiers Etat * * Sieur(s) Nîmes 11r
Noblesse Saint-Auban, de * Monsieur Envoyé d'Alès 11r
Clergé * * Monsieur Vicaire général de Lodève 11r
Tiers Etat * * Sieur(s) Narbonne 11r
Tiers Etat * * Sieur(s) Béziers 11r