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Données générales de la session 16791127

Commission pour vérifier les titres des barons et de leurs envoyés, des vicaires des prélats et des députés du tiers

Nom figurant dans le texte	Pour examiner les preuves de noblesse du marquis de Caylus, dont la terre de Rouairoux a été érigée en baronnie avec droit d'entrée aux Etats et à l'assiette de Castres

Membres de la commission

Ordre	Nom	Prénom	Titre	Fonction	Fol./page
Tiers Etat	*	*	Sieur(s)	Narbonne	03r
Clergé	*	*	Monseigneur	Archevêque de Toulouse	03r
Noblesse	*	*	Monsieur le vicomte	Vicomte de Polignac	03r
Clergé	*	*	Monseigneur	Evêque de Béziers	03r
Tiers Etat	*	*	Sieur(s)	Montpellier	03r
Noblesse	*	*	Monsieur le baron	Baron de Villeneuve	03r
Tiers Etat	*	*	Sieur(s)	Toulouse	03r
Tiers Etat	*	*	*	Syndic du Vivarais	03r
Tiers Etat	*	*	Sieur	Lodève	59r
Tiers Etat	*	*	Sieur	Lavaur	59r
Clergé	*	*	Monseigneur	Archevêque de Toulouse	59r
Tiers Etat	*	*	Sieur	Agde	59r
Tiers Etat	*	*	Sieur	Castres	59r
Noblesse	*	*	Monsieur le baron	Baron de Castelnau-d'Estrétefonds	59r
Noblesse	*	*	Monsieur le baron	Baron de Voisins	59r
Clergé	*	*	Monseigneur	Evêque de Castres	59r