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Données générales de la session 16811120

Commission pour vérifier les titres des barons et de leurs envoyés, des vicaires des prélats et des députés du tiers

Nom figurant dans le texte	Pour recevoir les preuves de noblesse des Sieurs envoyés de la noblesse et pour examiner les contestations entre les députés du tiers état

Membres de la commission

Ordre	Nom	Prénom	Titre	Fonction	Fol./page
Tiers Etat	*	*	*	Syndic du Vivarais	02r
Clergé	*	*	Monseigneur	Archevêque de Toulouse	02r
Tiers Etat	*	*	Sieur(s)	Albi	02r
Tiers Etat	*	*	Sieur(s)	Montpellier	02r
Tiers Etat	*	*	Sieurs	Toulouse	02r
Noblesse	*	*	Monsieur	Baron de Villeneuve	02r
Clergé	*	*	Monseigneur	Evêque de Comminges	02r
Noblesse	*	*	Monsieur	Baron de Voisins	02r