TRI DE RÉSULTATS

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Données générales de la session 16891107

Commission ad hoc pour affaires diverses : manufactures

Nom figurant dans le texte	Pour examiner la prétention du sr Pouget pour l'augmentation du loyer des métiers, outils et ustensiles de la manufacture de Clermont et pour examiner les moyens de payer les dépenses extraordinaires

Membres de la commission

Ordre	Nom	Prénom	Titre	Fonction	Fol./page
Clergé	*	*	Monseigneur	Evêque de Béziers	036r et 040r
Noblesse	*	*	Monsieur le vicomte	Vicomte de Polignac	036r et 040r
Noblesse	*	*	Monsieur le baron	Baron de Villeneuve	036r et 040r
Tiers Etat	*	*	Sieur(s)	Toulouse	036r et 040r
Tiers Etat	*	*	Sieur(s)	Montpellier	036r et 040r
Tiers Etat	*	*	*	Syndic du Vivarais	036r et 040r
Tiers Etat	*	*	Sieur(s)	Narbonne	036r et 040r
Clergé	*	*	Monseigneur	Archevêque d'Albi	036r et 040r