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Données générales

Impositions de la province



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Nature Livres Sous Deniers Code session
Canal de communication de Sète au Rhône 26.000 0 0 17540131
Canal des étangs 26.000 0 0 17500129
Canal des étangs 26.000 0 0 17521026
Capitation 1.600.000 0 0 17500129
Capitation 1.600.000 0 0 17540131
Capitation 1.600.000 0 0 17521026
Capitation 1.608.985 0 3 17890115
Capitation 1.608.985 0 3 17871213
Capitation (2 000 000 l., mais la province a emprunté 4 800 000 l. pour l'affranchissement de 800 000 l. et le roi a remis 200 000 l.) 1.000.000 0 0 17081122
Capitation (la province a emprunté 4 800 000 l. pour l'affranchissement de 800 000 l.) 2.000.000 0 0 17091121
Capitation (somme totale à imposer : 1 341 377 l. 19 s. 8 d., y compris les intérêts de divers emprunts et les taxations du trésorier de la Bourse à 2 d./l., soit 11 143 l. 10 s.) 1.000.000 0 0 17121124
Capitation (sur laquelle 800 000 l. ont été affranchies, et 200 000 l. ont été remises depuis 1704) 1.000.000 0 0 17111126
Capitation (sur laquelle 800 000 l. ont été rachetées l'année dernière, et 200 000 l. ont été remises depuis 1704) 1.000.000 0 4 17101127
Capitation (sur laquelle le roi a accordé 800 000 l. de remise) 1.600.000 0 0 17571215
Capitation (sur laquelle le roi a accordé 800 000 l. de remise) 1.600.000 0 0 17611022
Capitation (sur laquelle le roi a accordé 800 000 l. de remise) ; en ajoutant les intérêts de divers emprunts : 1 923 861 l. 12 s. 11 d. (f. 164r C 7519) 1.600.000 0 0 17591129
Capitation (sur laquelle le roi a accordé 800 000 l. de remise) ; en ajoutant les intérêts de divers emprunts : 1 964 300 l. 16 s. 11 d. (f. 198r C 7522) 1.600.000 0 0 17601127
Capitation (sur laquelle le roi a permis de déduire 300 000 l. pour des secours) 1.000.000 0 0 17191214
Capitation (sur laquelle le roi a permis de déduire 300 000 l. pour des secours) 1.000.000 0 0 17210130
Capitation (sur laquelle le roi a permis de déduire 300 000 l. pour des secours) 1.000.000 0 0 17220108
Capitation (sur laquelle les circonstances ne permettent pas au roi de rétablir la remise de 800 000 l. : voir instructions du roi, 27v C 7610) 1.600.000 0 0 17801130
Capitation (sur laquelle les circonstances ne permettent pas au roi de rétablir la remise de 800 000 l. : voir instructions du roi, 30v C 7600) 1.600.000 0 0 17781029
Capitation (sur laquelle les circonstances ne permettent pas au roi de rétablir la remise de 800 000 l. : voir instructions du roi, 36v C 7608) 1.600.000 0 0 17791125
Capitation (sur laquelle les circonstances ne permettent pas au roi de rétablir la remise de 800 000 l. : voir instructions du roi, 27v C 7619) y compris 8 985 l. 3 s. pour le comté de Caraman 1.608.985 3 0 17811129
Capitation (sur laquelle les circonstances ne permettent pas au roi de rétablir la remise de 800 000 l. : voir instructions du roi, 24r C 7622) y compris 8 985 l. 3 s. pour le comté de Caraman 1.608.985 3 0 17821121