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Délibération 16480213(01)

Nature	Délibération en séance plénière
Code de la délibération	16480213(01)
CODE de la session	16480213
Date	13/02/1648
Cote de la source	C 7099
Folio	09v
Espace occupé	0,25

Texte :

Dud. jour de rellevée, president Monseigneur l'archevesque de Narbonne.
Lecture ayant esté faicte des antiens reglemens et delibera(ti)ons pour composer ceste assemblée et l'instruire des ordres qu'elle doibt garder, Mond. seigneur l'archevesque de Narbonne a exorté un chascun de les observer religieusement.
L'heure de la seance des estatz a esté reglée par Mond. seigneur l'archevesque a huict heures de matin et a deux heures de rellevée.

Discipline	16480213(01)
Déroulement des séances
Lecture des anciens règlements et délibérations sur l'organisation et la discipline de l'assemblée	Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement Institutions et privilèges de la province

Discipline	16480213(01)
Déroulement des séances
L'archevêque de Narbonne fixe l'heure de début des séances à 8 heures du matin et à 2 heures l'après-midi	Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement Institutions et privilèges de la province