TRI DE RÉSULTATS

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Délibération 16480217(01)

Nature	Délibération en séance plénière
Code de la délibération	16480217(01)
CODE de la session	16480213
Date	17/02/1648
Cote de la source	C 7099
Folio	10r
Espace occupé	0,15

Texte :

Du lundy dix septiesme jour de febvrier, president Monseigneur l'archevesque de Narbonne.
Les depputés du Puy, de Mende, de Gignac et diocezain d'Uzes estant arrivés a l'assemblée, leurs procura(ti)ons ont esté leues.
Le reste de la sceance a esté employé a la continua(ti)on de la lecture du procès verbal.

Qualité des membres	16480217(01)
Députés du tiers
Lecture des procurations des députés du Puy, de Mende, de Gignac et du diocésain d'Uzès	Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement Institutions et privilèges de la province

Discipline	16480217(01)
Déroulement des séances
Continuation de la lecture du procès-verbal des Etats précédents	Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement Institutions et privilèges de la province