TRI DE RÉSULTATS

Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.

Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.

Le nombre de critères de tri n'est pas limité.

aide

Accueil / Recherche trans-session / Thèmes / Délibérations / Délibération 16480220(02)

Délibération 16480220(02)

Nature	Délibération en séance plénière
Code de la délibération	16480220(02)
CODE de la session	16480213
Date	20/02/1648
Cote de la source	C 7099
Folio	13r-13v
Espace occupé	0,15

Texte :

Le sieur de Joubert, scindic general, a rendu compte a l'assemblée des affaires qu'il avoit poursuivies deppuis les derniers estatz tant en la cour des aydes que par devant Monsieur l'intendant, de quoy il a esté remercié par Monseigneur le president.

Agents et bureaux des Etats et des diocèses	16480220(02)
Mode de fonctionnement
Le syndic général Joubert a rendu compte à l'assemblée des affaires qu'il avait traitées depuis les derniers Etats, tant à la cour des Aides que devant l'intendant	Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement Institutions et privilèges de la province