TRI DE RÉSULTATS

Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.

Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.

Le nombre de critères de tri n'est pas limité.

aide

Accueil / Recherche trans-session / Thèmes / Délibérations / Délibération 16480227(03)

Délibération 16480227(03)

Nature	Délibération en séance plénière
Code de la délibération	16480227(03)
CODE de la session	16480213
Date	27/02/1648
Cote de la source	C 7099
Folio	17v
Espace occupé	0,15

Texte :

En suitte de quoy led. sieur de Villeneufve a rendu compte a l'assemblée des affaires qu'il avoit poursuivis despuis les derniers estatz, de quoy il a esté remercyé par Monseigneur le president de la part de l'assemblée.

Agents et bureaux des Etats et des diocèses	16480227(03)
Mode de fonctionnement
Le syndic général Villeneuve a rendu compte des affaires qu'il avait gérées depuis les derniers Etats	Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement Institutions et privilèges de la province