TRI DE RÉSULTATS

Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.

Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.

Le nombre de critères de tri n'est pas limité.

aide

Accueil / Recherche trans-session / Thèmes / Délibérations / Délibération 16490629(02)

Délibération 16490629(02)

Nature	Délibération en séance plénière
Code de la délibération	16490629(02)
CODE de la session	16490601
Date	29/06/1649
Cote de la source	C 7101
Folio	30v
Espace occupé	0,25 p.

Texte :

Monseigneur l'archevesque de Narbonne a dit qu'il avoit aprins par Monsieur de Gourdon, conseiller au parlemant de Provence, qui venoit de luy remettre une lettre de Messieurs de son parlemant pour cette assamblée, que nos deputez estoient arrivez en la ville d'Arles ou ilz avoient receu complimant et deputa(ti)on de la part de son corps. Lecture ayant esté faite de lad. lettre plaine de civilité et d'honneur, ont esté nommez pour visiter de la part de cette assamblée le sieur de Gourdon, Monseigneur l'evesque du Puy, Monsieur le baron de Castelnau, les s(ieu)rs capitoux de Thoulouze et consulz de Montpellier.

Relations avec les autres Parlements (autres que ceux de Toulouse et Paris)	16490629(02)
Mode de communication
Lecture de la lettre du parlement de Provence à l'assemblée, compte rendu de la réception des députés des Etats à Arles et nomination de députés pour aller visiter M. de Gourdon, conseiller au parlement de Provence	Action des Etats Justice, relations avec les cours de justice et de finances