AIDE Fermer

TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


aide
Accueil / Recherche trans-session / Thèmes / Délibérations / Délibération 16490928(01)

Délibération 16490928(01)



Nature Délibération en séance plénière
Code de la délibération 16490928(01)
CODE de la session 16490601
Date 28/09/1649
Cote de la source C 7201
Folio 79v
Espace occupé 0,10 p.

Texte :

Le mardy et mercredy vingt huictiesme et vingt neufviesme de septambre ont esté employés a examiner les charges que la province doit pourter ou rejetter, presidant Monseigneur l'archevesque de Narbonne.

Impôts 16490928(01)
Impôts dans la province
Examen des charges que la province doit porter ou rejeter Action des Etats

Fiscalité, offices, domaine