TRI DE RÉSULTATS

Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.

Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.

Le nombre de critères de tri n'est pas limité.

aide

Accueil / Recherche trans-session / Thèmes / Délibérations / Délibération 16511125(01)

Délibération 16511125(01)

Nature	Délibération en séance plénière
Code de la délibération	16511125(01)
CODE de la session	16510731
Date	25/11/1651
Cote de la source	C 7106
Folio	149v
Espace occupé	0,2

Texte :

Du samedy vingt cinquiesme novembre 1651, presidant Monseigneur l'archevesque de Narbonne.
Le raport de Monseigneur l'evesque de Comenge, Monsieur le baron de Rieux et au(tr)es deputez en cour a esté ranvoyé a lundy prochain, comme aussy la deliberation sur la responce que l'on doit faire au parlemant de Toloze sur la demande qu'il a faitte par le sieur de La Guimerie, envoyé de Monsieur le baron de Coufoulens, d'une conferance avec des deputez de cette assamblée pour tascher de terminer les diffrerandz qui sont entre les deux corpz.

Discipline	16511125(01)
Déroulement des séances
Le rapport des députés à la Cour et la délibération sur la réponse à faire au parlement de Toulouse à propos de sa demande de conférence sont renvoyés à lundi prochain	Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement Institutions et privilèges de la province