AIDE Fermer

TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


aide
Accueil / Recherche trans-session / Thèmes / Délibérations / Délibération 16530318(02)

Délibération 16530318(02)



Nature Délibération en séance plénière
Code de la délibération 16530318(02)
CODE de la session 16530317
Date 18/03/1653
Cote de la source C 7106
Folio 203r
Espace occupé 0,1

Texte :

Dudit jour de relevée, president que dessus.
La lecture des procurations de Messieurs les envoyez de la noblesse et deputez du tiers estat a esté continuée et parachevée.

Qualité des membres 16530318(02)
Envoyés des barons
Continuation de la lecture des procurations des envoyés de la noblesse Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement

Institutions et privilèges de la province
Qualité des membres 16530318(02)
Députés du tiers
Lecture des procurations des députés du tiers état Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement

Institutions et privilèges de la province