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Délibération 16530319(01)

Nature	Délibération en séance plénière
Code de la délibération	16530319(01)
CODE de la session	16530317
Date	19/03/1653
Cote de la source	C 7106
Folio	204v
Espace occupé	0,25

Texte :

Du mescredi matin dix neufviesme jour de mars, president Monseigneur l'archevesque de Narbonne.
La nomination de Messeigneurs les evesques et de Messieurs les barons a esté faitte en la forme accoustumée, parmy lesquelz ont esté trouvez quelques absens qui neanmoins ont fait propozer leurs excuses ou par des deputez de l'assamblée ou par des lettres dressantes aux estatz par lesquelles ils leur faisoient connoistre le desplaisir qu'ils avoient de ne pouvoir venir randre en personne leurs services a la province, lesquelles excuses ont esté admises.

Discipline	16530319(01)
Présence
Après l'appel des évêques et des barons, les excuses de ceux qui sont absents, présentées soit par des députés soit par lettres, sont acceptées	Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement Institutions et privilèges de la province