TRI DE RÉSULTATS

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Délibération 16530502(01)

Nature	Délibération en séance plénière
Code de la délibération	16530502(01)
CODE de la session	16530317
Date	02/05/1653
Cote de la source	C 7106
Folio	235v
Espace occupé	0,1

Texte :

Du vandredy deuxiesme jour de may, president Monseigneur l'archevesque de Narbonne.
Toutte la seance a esté employée a la lecture du procez verbal des presans estatz.

Discipline	16530502(01)
Déroulement des séances
Lecture du procès-verbal des présents Etats	Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement Institutions et privilèges de la province