TRI DE RÉSULTATS

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Délibération 16581026(01)

Nature	Délibération en séance plénière
Code de la délibération	16581026(01)
CODE de la session	16581021
Date	26/10/1658
Cote de la source	C 7123
Folio	011r
Espace occupé	0,2

Texte :

Du samedy 26e dudi(t) mois d'octobre, prezidant Monseigneur l'archevesque primat de Narbonne.
La séance a esté employée a la lecture des deliberations prinzes pandant la semaine.

Discipline	16581026(01)
Déroulement des séances
Lecture des délibérations prises au cours de la semaine	Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement Institutions et privilèges de la province