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Délibération 16590316(05)

Nature	Délibération en séance plénière
Code de la délibération	16590316(05)
CODE de la session	16581021
Date	16/03/1659
Cote de la source	C 7123
Folio	159r
Espace occupé	0,2

Texte :

Les Estatz ont desliberé et arresté qu'il sera fait un service pour le repos de l'ame de feu Monseig(neu)r l'archevesque de Narbonne, prezidant nay de ceste assamblée, et pour examiner l'ordre avec lequel la ceremonie doibt estre faitte ont esté nommés Messeigneurs les evesques de Lavaur, S(ain)t Pons et Londeve, Messieurs les viscompte de Poligniac, barons de Castres et de Villenusve et les sieurs depputtés de[s] six premieres villes capitalles.

Commissions	16590316(05)
Nomination
Nomination d'une commission pour examiner la manière dont doit se dérouler le service funèbre pour l'archevêque de Narbonne	Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement Institutions et privilèges de la province